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Informations éditoriales

Site : www.relaismirapeis.com
Siège Social: ARIEGEOTEL / COTE DE BIZE ET GARRIGUES 09500 MIREPOIX
domicilié au 8 RUE MARECHAL CLAUZEL 09500 MIREPOIX

SIRET: 82383315700014
RCS: 823 833 157 R.C.S. Foix
N°TVA intracommunautaire: FR11823833157
Responsable de publication : informatique@relaismirapeis.com

Webmaster : informatique@relaismirapeis.com
Création du site : IDEA Consulting – Web

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  • Questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : contact@relaismirapeis.com
  • Fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : informatique@relaismirapeis.com

Prestataire d'hébergement

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Hébergement du site :

SARL o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.relaismirapeis.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www. relaismirapeis.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ARIEGEOTEL , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.relaismirapeis.com est mis à jour de façon régulière par ARIEGEOTEL . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. ARIEGEOTEL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ARIEGEOTEL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

DROITS D'AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie et le contenu éditorial restent la propriété de l’Etat, et, à ce titre, bénéficient des protections prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle.
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Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « ©Relais Mira Peis – www.relaismirapeis.com » devra donc être indiquée.
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reproduction est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations reproduites ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.


Demande d’autorisation de reproduction des contenus

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • mention obligatoire : « © Relais Mira Peis – www.relaismirapeis.com – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
  • insertion d’une icône représentant le site internet
Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : « © Relais Mira Peis – www.relaismirapeis.com – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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Demande de création de liens

Création de liens vers le site www.relaismirapeis.com

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.relaismirapeis.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Foix.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet www.relaismirapeis.com le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Confidentialité

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8 rue Maréchal Clauzel, 09500 MIREPOIX, FRANCE

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  • La collecte des données personnelles par l’outil Octorate a pour but de :

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